Élections professionnelles
Modalité du scrutin : En ligne – 16 scrutins programmés
Calendrier
- Date limite de candidature : 22/10/2026
- Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Les scrutins
-
Élection pro Nationale
Biatss
Enseignant·e
Comité social d’administration ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche (CSAMESR)
- Circulaire du MESRE du 17 avril 2026
- Portail électeurs (ouvert à partir du 5 octobre)
- Circulaire du MESRE du 17 avril 2026
- Portail électeurs (ouvert à partir du 5 octobre)
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Comite social d’administration de l’établissement (CSAE)
- Nombre de sièges titulaires : 10
- Nombre de sièges suppléants : 10
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Académique
Biatss
Enseignant·e
Commission administrative paritaire académique (CAPA)
- Circulaire du MESRE du 17 avril 2026
- Portail électeurs (ouvert à partir du 5 octobre)
- Circulaire du MESRE du 17 avril 2026
- Portail électeurs (ouvert à partir du 5 octobre)
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Nationale
Biatss
Enseignant·e
Commission administrative paritaire nationale (CAPN)
- Circulaire du MESRE du 17 avril 2026
- Portail électeurs (ouvert à partir du 5 octobre)
- Circulaire du MESRE du 17 avril 2026
- Portail électeurs (ouvert à partir du 5 octobre)
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – A
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
- Nombre de sièges titulaires : 3
- Nombre de sièges suppléants : 3
- Personnels Biatss
-
Élection pro Locale
Biatss
Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – B
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
- Nombre de sièges titulaires : 3
- Nombre de sièges suppléants : 3
- Personnels Biatss
-
Élection pro Locale
Biatss
Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – C
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
- Nombre de sièges titulaires : 3
- Nombre de sièges suppléants : 3
- Personnels Biatss
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – AENES – A
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – AENES – B
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – AENES – C
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – BIBLIOTHEQUE – A
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – BIBLIOTHEQUE – B
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – BIBLIOTHEQUE – C
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – ITRF – A
- Nombre de sièges titulaires : 2
- Nombre de sièges suppléants : 2
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – ITRF – B
- Nombre de sièges titulaires : 3
- Nombre de sièges suppléants : 3
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
-
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – ITRF – C
- Nombre de sièges titulaires : 3
- Nombre de sièges suppléants : 3
- Personnels Biatss
- Personnels enseignants
Élection pro Nationale
Biatss
Enseignant·e
Comité social d’administration ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche (CSAMESR)
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Comite social d’administration de l’établissement (CSAE)
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Académique
Biatss
Enseignant·e
Commission administrative paritaire académique (CAPA)
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Nationale
Biatss
Enseignant·e
Commission administrative paritaire nationale (CAPN)
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – A
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – B
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – C
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – AENES – A
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – AENES – B
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – AENES – C
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – BIBLIOTHEQUE – A
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – BIBLIOTHEQUE – B
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – BIBLIOTHEQUE – C
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – ITRF – A
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – ITRF – B
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :
Élection pro Locale
Biatss
Enseignant·e
Commission paritaire d’établissement – ITRF – C
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 – 10 décembre 2026
Documents officiels :