Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – C
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Élection pro Locale
Biatss
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Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – C
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
- Nombre de sièges titulaires : 3
- Nombre de sièges suppléants : 3
- Personnels Biatss
Élection pro Locale
Biatss
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Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCP-ANT) – C
Le vote a lieu sur sigle. Les membres sont ensuite désignés par les organisations syndicales en fonction des suffrages obtenus par catégorie.
Sièges concernés
Qui vote ?
Comment voter ?
Type de scrutin : En ligne
Date(s) du scrutin : 3 décembre 2026 - 10 décembre 2026
Documents officiels :