Apparaissent au sein de cette rubrique, le décret statutaire n° 2011-1169 du 22 septembre 2011 portant création de l’Université de Lorraine, ainsi que son règlement intérieur actuellement en vigueur.
- Décret n°2011-1169 du 22 septembre 2011 modifié portant création de l'université de LorraineDécret n°2011-1169 du 22 septembre 2011 modifié portant création de l'université de Lorraine2020 - Statut et règlementsPublié le : 14/04/2021
- Règlement intérieur de l'université de LorraineRèglement intérieur de l'université de Lorraine2022 - Statut et règlementsPublié le : 11/07/2020
Règlement intérieur de l'Université de Lorraine (556.44 Ko)
Annexe 1 - Définition des sites universitaires (90.36 Ko)
Annexe 2 - Répartition des électeurs EC dans les secteurs de formation pour les élections des conseils (109.36 Ko)
Annexe 3 - Répartition des électeurs usagers dans les secteurs de formation pour les élections des conseils (119.38 Ko)
Annexe 4 - Liste et composition des collégiums (111.37 Ko)
Annexe 5 - Liste et composition des Pôles Scientifiques (152.69 Ko)
Annexe 6.1 - Règlement intérieur du Collégium ALL (131.51 Ko)
Annexe 6.2 - Règlement intérieur du Collégium DEG (144.73 Ko)
Annexe 6.3 - Règlement intérieur du Collégium Lorraine INP (139.85 Ko)
Annexe 6.4 - Règlement intérieur du Collégium LMI (142.06 Ko)
Annexe 6.5 - Règlement intérieur du Collégium Interface (187.45 Ko)
Annexe 6.6 - Règlement intérieur du Collégium Technologie (165.59 Ko)
Annexe 6.7 - Règlement intérieur du Collégium Santé (107.23 Ko)
Annexe 6.8 - Règlement intérieur du Collégium Sciences & Technologies (154.12 Ko)
Annexe 6.9 - Règlement intérieur du Collégium SHS (129.72 Ko)
Annexe 7.01 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique A2F (166.32 Ko)
Annexe 7.02 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique AM2I (180.71 Ko)
Annexe 7.03 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique BMS (132.51 Ko)
Annexe 7.04 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique CLCS (169.92 Ko)
Annexe 7.05 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique CPM (170.28 Ko)
Annexe 7.06 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique EMPP (145.08 Ko)
Annexe 7.07 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique LLECT (1.22 Mo)
Annexe 7.08 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique M4 (169.61 Ko)
Annexe 7.09 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique OTELO (162.86 Ko)
Annexe 7.10 - Règlement intérieur du Pôle Scientifique SJPEG (121.82 Ko)
Annexe 8.01 - Règlement intérieur du CLED (127.19 Ko)
Annexe 8.02 - Règlement intérieur du CFALor (140.68 Ko)
Annexe 8.03 - Règlement intérieur du centre de coordination EXPLOR (198.69 Ko)
Annexe 8.04 - Règlement intérieur du Centre Pierre Janet (164.90 Ko)
Annexe 8.05 - Règlement intérieur l'Animalerie du Campus Brabois Santé (148.02 Ko)
Annexe 8.06 - Règlement intérieur des EDUL (1.18 Mo)
Annexe 8.07 - Règlement intérieur du PeeL (202.66 Ko)
Statuts des composantes de formation
- Statuts IRT - Institut Régional du TravailStatuts IRT - Institut Régional du Travail2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 28/02/2025
- Statuts ISFATES - INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNIQUES, D’ECONOMIE ET DE SCIENCESStatuts ISFATES - INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNIQUES, D’ECONOMIE ET DE SCIENCES2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 3/04/2025
- Statuts IUT Épinal-Hubert CurienStatuts IUT Épinal-Hubert Curien2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT Henri Poincaré de LongwyStatuts IUT Henri Poincaré de Longwy2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT MetzStatuts IUT Metz2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT Moselle-EstStatuts IUT Moselle-Est2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT Nancy-BraboisStatuts IUT Nancy-Brabois2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT Nancy-CharlemagneStatuts IUT Nancy-Charlemagne2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 18/03/2025
- Statuts IUT Nancy-CharlemagneStatuts IUT Nancy-Charlemagne2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT Saint-Dié des VosgesStatuts IUT Saint-Dié des Vosges2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts IUT Thionville-YutzStatuts IUT Thionville-Yutz2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts MINES Nancy - Ecole Nationale Supérieure des Mines de NancyStatuts MINES Nancy - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Nancy2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts Polytech Nancy - Ecole Polytechnique de l’université de LorraineStatuts Polytech Nancy - Ecole Polytechnique de l’université de Lorraine2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts SHS Metz - UFR Sciences Humaines et Sociales - MetzStatuts SHS Metz - UFR Sciences Humaines et Sociales - Metz2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts SHS Nancy - UFR Sciences Humaines et Sociales – NancyStatuts SHS Nancy - UFR Sciences Humaines et Sociales – Nancy2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts STAPS - Faculté des sciences du sportStatuts STAPS - Faculté des sciences du sport2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts TELECOM NancyStatuts TELECOM Nancy2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 24/04/2025
- Statuts UFR ALL Metz - Arts, Lettres et LanguesStatuts UFR ALL Metz - Arts, Lettres et Langues2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 28/02/2025
- Statuts UFR ALL Nancy - Arts, Lettres et LanguesStatuts UFR ALL Nancy - Arts, Lettres et Langues2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 28/02/2025
- Statuts UFR DEA - Faculté de Droit, Économie et Administration de MetzStatuts UFR DEA - Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz2025 - Statut et règlements - composantesPublié le : 28/02/2025
Statuts des laboratoires de recherche
- Statuts IMoPA - Ingénierie moléculaire, cellulaire et physiopathologieStatuts IMoPA - Ingénierie moléculaire, cellulaire et physiopathologie2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 4/02/2025
- Statuts INSPIIRE - Interdisciplinarité en Santé Publique, Interventions & Instruments de Mesures ComplexesStatuts INSPIIRE - Interdisciplinarité en Santé Publique, Interventions & Instruments de Mesures Complexes2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts INTERPSY - Laboratoire de psychologie de l’interaction et des relations intersubjectivesStatuts INTERPSY - Laboratoire de psychologie de l’interaction et des relations intersubjectives2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts IRENEE - Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation Et de l’ÉtatStatuts IRENEE - Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation Et de l’État2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LCOMS - Laboratoire de Conception Optimisation et Modélisation des SystèmesStatuts LCOMS - Laboratoire de Conception Optimisation et Modélisation des Systèmes2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LCP-AM2C - Laboratoire de Chimie et Physique – Approche Multi-Echelle des Milieux ComplexesStatuts LCP-AM2C - Laboratoire de Chimie et Physique – Approche Multi-Echelle des Milieux Complexes2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LCPME - Laboratoire de Chimie Physique et Microbiologie pour les Matériaux et l’EnvironnementStatuts LCPME - Laboratoire de Chimie Physique et Microbiologie pour les Matériaux et l’Environnement2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LEM3 - Laboratoire d’Etude des Microstructures et de Mécanique des MatériauxStatuts LEM3 - Laboratoire d’Etude des Microstructures et de Mécanique des Matériaux2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LEMTA - Laboratoire Energies et Mécanique Théorique et AppliquéeStatuts LEMTA - Laboratoire Energies et Mécanique Théorique et Appliquée2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LERMAB - Laboratoire d’Etudes et de Recherches sur le Matériau BoisStatuts LERMAB - Laboratoire d’Etudes et de Recherches sur le Matériau Bois2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LGIPM - Laboratoire de Génie Informatique, de Production et de MaintenanceStatuts LGIPM - Laboratoire de Génie Informatique, de Production et de Maintenance2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LIBio - Laboratoire d’Ingénierie des BiomoléculesStatuts LIBio - Laboratoire d’Ingénierie des Biomolécules2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LIEC - Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements ContinentauxStatuts LIEC - Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LIS - Littératures, Imaginaire, SociétésStatuts LIS - Littératures, Imaginaire, Sociétés2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LMOPS - Laboratoire Matériaux, Optique, Photonique et SystèmesStatuts LMOPS - Laboratoire Matériaux, Optique, Photonique et Systèmes2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LORIA - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applicationsStatuts LORIA - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LOTERR - Centre de recherche en géographieStatuts LOTERR - Centre de recherche en géographie2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts LPCT - Laboratoire de Physique et Chimie ThéoriquesStatuts LPCT - Laboratoire de Physique et Chimie Théoriques2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts PErSEUs - Psychologie Ergonomique et Sociale pour l’Expérience UtilisateursStatuts PErSEUs - Psychologie Ergonomique et Sociale pour l’Expérience Utilisateurs2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025
- Statuts SAMA - Sciences de l'Antiquité et du Moyen ÂgeStatuts SAMA - Sciences de l'Antiquité et du Moyen Âge2025 - Statut et règlements – laboratoiresPublié le : 10/02/2025