Le Président de l’Université de Lorraine bénéficie d’une délégation de pouvoir du Conseil d’Administration aux fins d’exercer certaines de ses attributions. En vertu de celle-ci, le Président est compétent pour prendre certaines décisions, ici publiées
- 2021-021-LERMAB-Caractérisation d'émissions de particules2021-021-LERMAB-Caractérisation d'émissions de particules2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 3/02/2021
- 2021-022--ENSAIA-TARIF location de stand forum avenir2021-022--ENSAIA-TARIF location de stand forum avenir2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 3/02/2021
- 2021-023-AIP PRIMECA-TARIFS 20212021-023-AIP PRIMECA-TARIFS 20212021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 3/02/2021
- 2021-014-EEIGM-ANALYSE CHIMIQUE DE DEUX ECHANTILLONS EN ACIER2021-014-EEIGM-ANALYSE CHIMIQUE DE DEUX ECHANTILLONS EN ACIER2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/01/2021
- 2021-015-EEIGM-ABRASAGE SOUS VIDE DE BUSES EN SURFACE DE 8 SONDES AERONAUTIQUES SUIVI D’UN TRAITEMENT THERMIQUE2021-015-EEIGM-ABRASAGE SOUS VIDE DE BUSES EN SURFACE DE 8 SONDES AERONAUTIQUES SUIVI D’UN TRAITEMENT THERMIQUE2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/01/2021
- 2021-016-Georessources-Analyse de roches et pétrole - caractérisation et pyrolyse2021-016-Georessources-Analyse de roches et pétrole - caractérisation et pyrolyse2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/01/2021
- 2021-017-TACD20212021-017-TACD20212021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/01/2021
- 2021-018-IJB-Tarifs 2021 Plateforme PMD2X de l'IJB2021-018-IJB-Tarifs 2021 Plateforme PMD2X de l'IJB2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/01/2021
- 2021-001-pun-verbum2021-001-pun-verbum2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-002-EEIGM-PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR LA MISE AU POINT D’UN PROCEDE DE BRASAGE PAR INDUCTION D’ALLIAGES BASE CUIVRE ET TITANE2021-002-EEIGM-PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR LA MISE AU POINT D’UN PROCEDE DE BRASAGE PAR INDUCTION D’ALLIAGES BASE CUIVRE ET TITANE2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-003-EEIGM-PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR LA MISE AU POINT D’UN PROCEDE DE BRASAGE PAR INDUCTION D’ALLIAGES BASE CUIVRE ET TITANE2021-003-EEIGM-PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR LA MISE AU POINT D’UN PROCEDE DE BRASAGE PAR INDUCTION D’ALLIAGES BASE CUIVRE ET TITANE2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-004-EEIGM-PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR LA MISE AU POINT D’UN PROCEDE DE BRASAGE PAR INDUCTION D’ALLIAGES BASE CUIVRE ET TITANE2021-004-EEIGM-PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR LA MISE AU POINT D’UN PROCEDE DE BRASAGE PAR INDUCTION D’ALLIAGES BASE CUIVRE ET TITANE2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-005-CPJ-Formation courte FORMATION EN PSYCHO-ONCOLOGIE2021-005-CPJ-Formation courte FORMATION EN PSYCHO-ONCOLOGIE2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-006-CPJ-Formation des psychologues du travail de la DGDDI à l’accompagnement des évènements graves et situations à caractère traumatisant dans le cadre du travail2021-006-CPJ-Formation des psychologues du travail de la DGDDI à l’accompagnement des évènements graves et situations à caractère traumatisant dans le cadre du travail2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-007-CPJ-Les différentes approches de la prise en charge des troubles liés au trauma2021-007-CPJ-Les différentes approches de la prise en charge des troubles liés au trauma2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-008-Georessources-Plateforme SCMEM2021-008-Georessources-Plateforme SCMEM2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-009-CRULH-ouvrages des Presses universitaires de l’Est2021-009-CRULH-ouvrages des Presses universitaires de l’Est2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-010-LIBIO-Mesures sur poudres de type Pet Food2021-010-LIBIO-Mesures sur poudres de type Pet Food2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-011-IJB-PLATEFORME RMN2021-011-IJB-PLATEFORME RMN2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
- 2021-012-LISEC-COLLOQUE2021-012-LISEC-COLLOQUE2021 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 20/01/2021
2021-021-lermab-caracterisation_demissions_de_particules.pdf (297.80 Ko)Délais et voies de recours
Les décisions peuvent faire l’objet :
- d’un recours gracieux à adresser à :
Présidence de l’Université de Lorraine
Direction des Affaires Juridiques
34 Cours Léopold – 54052 NANCY CEDEX
daj-dir@univ-lorraine.fr
- d’un recours contentieux porté devant le Tribunal administratif de Nancy, dans les deux mois à compter de la date de publication de la décision pour les actes règlementaires et dans un délai de deux mois à compter de la notification pour les actes individuels.
Communication des documents administratifs
Lorsqu’elles ne font pas l’objet d’une diffusion en ligne, les documents administratifs sont accessibles dans les conditions et selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l’administration (Titre 1er, chapitre 1er, section 1 : étendue du droit à communication ; section 2 : modalités du droit à communication).