Le Président de l’Université de Lorraine bénéficie d’une délégation de pouvoir du Conseil d’Administration aux fins d’exercer certaines de ses attributions. En vertu de celle-ci, le Président est compétent pour prendre certaines décisions, ici publiées
- 19-U.R CRAN - TARIF19-U.R CRAN - TARIF2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 20-U.R LEM3-TARIF JOURNEE MICROSCOPE 3D95420-U.R LEM3-TARIF JOURNEE MICROSCOPE 3D9542013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 21-U.R IJL - TARIF COLLOQUE NOV 201321-U.R IJL - TARIF COLLOQUE NOV 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 22-U.R IRENEE - TARIF COLLOQUE MAI 201322-U.R IRENEE - TARIF COLLOQUE MAI 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 23-U.R LIS - TARIF COLLOQUE LES 5 SENS...23-U.R LIS - TARIF COLLOQUE LES 5 SENS...2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 24- U.R IJL - TARIF COLLOQUE MAI 201324- U.R IJL - TARIF COLLOQUE MAI 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 25-U.R IRENEE - TARIF COLLOQUE JUILLET 201325-U.R IRENEE - TARIF COLLOQUE JUILLET 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 26-U.R IDEA-TARIF COLLOQUE MAI 201326-U.R IDEA-TARIF COLLOQUE MAI 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 27-U.R LEM3 - TARIF COLLOQUE JUIN 201327-U.R LEM3 - TARIF COLLOQUE JUIN 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 28-U.R HISCANT MA - TARIF COLLOQUE JUIN 201328-U.R HISCANT MA - TARIF COLLOQUE JUIN 20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 29 U.R APEMAC - TARIF COLLOQUE PSYCHOLOGIE POSITIVE ET MODERNITE29 U.R APEMAC - TARIF COLLOQUE PSYCHOLOGIE POSITIVE ET MODERNITE2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 30-UR ATILF TARIF OUVRAGE MELANGES N°3530-UR ATILF TARIF OUVRAGE MELANGES N°352013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 31 FAC MEDECINE - TARIF LOCATION LOCAUX31 FAC MEDECINE - TARIF LOCATION LOCAUX2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 32-U.R CEGIL-TARIF COLLOQUE F. SCHILLER IN EUROPA32-U.R CEGIL-TARIF COLLOQUE F. SCHILLER IN EUROPA2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 33-U.R IDEA-TARIF COLLOQUE VARIATION INVARIANT VARIETEpdf33-U.R IDEA-TARIF COLLOQUE VARIATION INVARIANT VARIETEpdf2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 34-U.R CEREFIGE- TARIF COLLOQUE PHILOSOPHIE DU MANAGEMENT34-U.R CEREFIGE- TARIF COLLOQUE PHILOSOPHIE DU MANAGEMENT2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 35-U.R PERSEUS - TARIF COLLOQUE JTP'201335-U.R PERSEUS - TARIF COLLOQUE JTP'20132013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 36-U.R CERCLE - TARIF COLLOQUE CULTURE DE PLAINE ...36-U.R CERCLE - TARIF COLLOQUE CULTURE DE PLAINE ...2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 37-U.R ECRITURES - TARIF COLLOQUE LA SAGESSE CHEZ LES MYSTIQUES37-U.R ECRITURES - TARIF COLLOQUE LA SAGESSE CHEZ LES MYSTIQUES2013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
- 38-UR CRAN - MODIF DECISION 2013-0938-UR CRAN - MODIF DECISION 2013-092013 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 6/03/2015
2013-19-u.r_cran_-_tarif.pdf (24.37 Ko)Délais et voies de recours
Les décisions peuvent faire l’objet :
- d’un recours gracieux à adresser à :
Présidence de l’Université de Lorraine
Direction des Affaires Juridiques
34 Cours Léopold – 54052 NANCY CEDEX
daj-dir@univ-lorraine.fr
- d’un recours contentieux porté devant le Tribunal administratif de Nancy, dans les deux mois à compter de la date de publication de la décision pour les actes règlementaires et dans un délai de deux mois à compter de la notification pour les actes individuels.
Communication des documents administratifs
Lorsqu’elles ne font pas l’objet d’une diffusion en ligne, les documents administratifs sont accessibles dans les conditions et selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l’administration (Titre 1er, chapitre 1er, section 1 : étendue du droit à communication ; section 2 : modalités du droit à communication).