Le Président de l’Université de Lorraine bénéficie d’une délégation de pouvoir du Conseil d’Administration aux fins d’exercer certaines de ses attributions. En vertu de celle-ci, le Président est compétent pour prendre certaines décisions, ici publiées
- 2017-098-IJL-TARIF normal Lame FIB2017-098-IJL-TARIF normal Lame FIB2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-099-IJL-TARIF academiqueLame FIB2017-099-IJL-TARIF academiqueLame FIB2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-100-IJL-TARIF academique MET ARM 200F-12017-100-IJL-TARIF academique MET ARM 200F-12017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-101-IJL-TARIF normal MET ARM 200F-12017-101-IJL-TARIF normal MET ARM 200F-12017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-102-IJL-TARIF normal MET ARM 200F-22017-102-IJL-TARIF normal MET ARM 200F-22017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-103-IJL-TARIF academique MET ARM 200F-22017-103-IJL-TARIF academique MET ARM 200F-22017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-104-IJL-TARIF academique Microsonde JXA2017-104-IJL-TARIF academique Microsonde JXA2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-105-IJL-TARIFnormal Microsonde JXA2017-105-IJL-TARIFnormal Microsonde JXA2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-106-IJL-TARIFnormal MEB Quanta 6002017-106-IJL-TARIFnormal MEB Quanta 6002017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-107-IJL-TARIF académique MEB Quanta 6002017-107-IJL-TARIF académique MEB Quanta 6002017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-108-IJL-TARIF académique MEB xl302017-108-IJL-TARIF académique MEB xl302017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-109-IJL-TARIF normal MEB xl302017-109-IJL-TARIF normal MEB xl302017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-110-IJL-TARIF normal sonde ionique2017-110-IJL-TARIF normal sonde ionique2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-111-IJL-TARIF académique sonde ionique2017-111-IJL-TARIF académique sonde ionique2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-112-IJL-TARIF académique Microsonde Ionique SIMS2017-112-IJL-TARIF académique Microsonde Ionique SIMS2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-114-LMOPS-tarifs study of thermal stability2017-114-LMOPS-tarifs study of thermal stability2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-115-CETELOR-TARIFS PRESTATIONS2017-115-CETELOR-TARIFS PRESTATIONS2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-116-ISAM-IAE-COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS2017-116-ISAM-IAE-COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 27/04/2017
- 2017-113 décision congrès lipids and brain IV2017-113 décision congrès lipids and brain IV2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 21/04/2017
- 2017-079- tarifs espace bernard marie koltes 2017 20182017-079- tarifs espace bernard marie koltes 2017 20182017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 7/04/2017
2017-098-ijl-tarif_normal_lame_fib.pdf (341.65 Ko)Délais et voies de recours
Les décisions peuvent faire l’objet :
- d’un recours gracieux à adresser à :
Présidence de l’Université de Lorraine
Direction des Affaires Juridiques
34 Cours Léopold – 54052 NANCY CEDEX
daj-dir@univ-lorraine.fr
- d’un recours contentieux porté devant le Tribunal administratif de Nancy, dans les deux mois à compter de la date de publication de la décision pour les actes règlementaires et dans un délai de deux mois à compter de la notification pour les actes individuels.
Communication des documents administratifs
Lorsqu’elles ne font pas l’objet d’une diffusion en ligne, les documents administratifs sont accessibles dans les conditions et selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l’administration (Titre 1er, chapitre 1er, section 1 : étendue du droit à communication ; section 2 : modalités du droit à communication).