Le Président de l’Université de Lorraine bénéficie d’une délégation de pouvoir du Conseil d’Administration aux fins d’exercer certaines de ses attributions. En vertu de celle-ci, le Président est compétent pour prendre certaines décisions, ici publiées
- 2017-078-IUT THIOVILLE YUTZ-TOEIC2017-078-IUT THIOVILLE YUTZ-TOEIC2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 29/03/2017
- 2017-071-LERMAB-etude de l'affinage de fibres naturelles2017-071-LERMAB-etude de l'affinage de fibres naturelles2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/03/2017
- 2017-050-CRAN-24E journées STP2017-050-CRAN-24E journées STP2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-051-LCP-A2MC-analyse2017-051-LCP-A2MC-analyse2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-052-IJL-analyse de poudre par diffraction X2017-052-IJL-analyse de poudre par diffraction X2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-053-IJL-analyse de poudre par diffraction X partenaire2017-053-IJL-analyse de poudre par diffraction X partenaire2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-054-IJL-cout horaire usinage mécanique2017-054-IJL-cout horaire usinage mécanique2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-055-IJL-cout horaire2017-055-IJL-cout horaire2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-056-IJL-Tomographie RX2017-056-IJL-Tomographie RX2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-057-IJL-Tomographie RX partenaire2017-057-IJL-Tomographie RX partenaire2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-058-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon compris entre 1 et 9 partenaire2017-058-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon compris entre 1 et 9 partenaire2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-059-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon compris entre 1 et 92017-059-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon compris entre 1 et 92017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-060-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon supérieru à 102017-060-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon supérieru à 102017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-061-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon supérieru à 10 partenaire2017-061-IJL-Analyse par fluorescence X échantillon supérieru à 10 partenaire2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-062-IJL-Cout horaire mesure Magnétometrique partenaire2017-062-IJL-Cout horaire mesure Magnétometrique partenaire2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-063-IJL-Cout horaire mesure Magnétometrique2017-063-IJL-Cout horaire mesure Magnétometrique2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-064-IJL-analyse de poudre par diffraction X en température2017-064-IJL-analyse de poudre par diffraction X en température2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-065-IJL-analyse par diffraction de texture contrainte2017-065-IJL-analyse par diffraction de texture contrainte2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-066-IJL-analyse de texture contrainte par Diffraction X2017-066-IJL-analyse de texture contrainte par Diffraction X2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
- 2017-067-IJL-analyse de texture contrainte par Diffraction X simple2017-067-IJL-analyse de texture contrainte par Diffraction X simple2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 22/03/2017
2017-078-iut_thioville_yutz-toeic.pdf (402.00 Ko)Délais et voies de recours
Les décisions peuvent faire l’objet :
- d’un recours gracieux à adresser à :
Présidence de l’Université de Lorraine
Direction des Affaires Juridiques
34 Cours Léopold – 54052 NANCY CEDEX
daj-dir@univ-lorraine.fr
- d’un recours contentieux porté devant le Tribunal administratif de Nancy, dans les deux mois à compter de la date de publication de la décision pour les actes règlementaires et dans un délai de deux mois à compter de la notification pour les actes individuels.
Communication des documents administratifs
Lorsqu’elles ne font pas l’objet d’une diffusion en ligne, les documents administratifs sont accessibles dans les conditions et selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l’administration (Titre 1er, chapitre 1er, section 1 : étendue du droit à communication ; section 2 : modalités du droit à communication).