Le Président de l’Université de Lorraine bénéficie d’une délégation de pouvoir du Conseil d’Administration aux fins d’exercer certaines de ses attributions. En vertu de celle-ci, le Président est compétent pour prendre certaines décisions, ici publiées
- 2017-035-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple par Ellipsométrie IR (3 – 18 µm) clients publics2017-035-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple par Ellipsométrie IR (3 – 18 µm) clients publics2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-036-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple par Ellipsométrie IR (3 – 18 µm) clients privés2017-036-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple par Ellipsométrie IR (3 – 18 µm) clients privés2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-037-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple (substrat ou monocouche) par Ellipsométrie Visible (300 – 2100 nm) clients privés.2017-037-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple (substrat ou monocouche) par Ellipsométrie Visible (300 – 2100 nm) clients privés.2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-038-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple (substrat ou monocouche) par Ellipsométrie Visible (300 – 2100 nm) clients publics2017-038-LCP-A2MC-analyse d’un échantillon simple (substrat ou monocouche) par Ellipsométrie Visible (300 – 2100 nm) clients publics2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-039-FACULTE DE pharmacie-TARIFS ANIMALERIE2017-039-FACULTE DE pharmacie-TARIFS ANIMALERIE2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-040-tarifs fromages chevre ferme bouzule2017-040-tarifs fromages chevre ferme bouzule2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-041-LAE-analyse qualitative et quantitative de composés sucres dans des extraits végétaux par LCMS2017-041-LAE-analyse qualitative et quantitative de composés sucres dans des extraits végétaux par LCMS2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2017-042-LAE-analyse qualitative de composés phénoliques dans des extraits végétaux par LCMS2017-042-LAE-analyse qualitative de composés phénoliques dans des extraits végétaux par LCMS2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 28/02/2017
- 2016-107-IECA-TARIFS PRESTATIONS audiovisuelles2016-107-IECA-TARIFS PRESTATIONS audiovisuelles2016 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-018-PERSEUS-Utilisation de l'outil managemetrie.2017-018-PERSEUS-Utilisation de l'outil managemetrie.2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-019-PERSEUS-etude statistiques croisées forfait à la journée2017-019-PERSEUS-etude statistiques croisées forfait à la journée2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-020-PERSEUS-accompagnement de la certification2017-020-PERSEUS-accompagnement de la certification2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-021-PERSEUS-accompagnement intervention2017-021-PERSEUS-accompagnement intervention2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-022-IUT NANCY BRABOIS-Prestation de service2017-022-IUT NANCY BRABOIS-Prestation de service2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-023-IUT NANCY BRABOIS-Prestation de service2017-023-IUT NANCY BRABOIS-Prestation de service2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-024-ESPE-44E COLLOQUE COPIRELEM2017-024-ESPE-44E COLLOQUE COPIRELEM2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-17-tarifs ENSIC 20172017-17-tarifs ENSIC 20172017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 10/02/2017
- 2017-010-URAFPA-Tarif microdissection2017-010-URAFPA-Tarif microdissection2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 3/02/2017
- 2017-011-CRAN-Développement projet traçabilité et optimistion de débit de merrains2017-011-CRAN-Développement projet traçabilité et optimistion de débit de merrains2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 3/02/2017
- 2017-012-CEREFIGE-Journée de recherche en marketing du grand est2017-012-CEREFIGE-Journée de recherche en marketing du grand est2017 - Décisions prises dans le cadre de la délégation du CAPublié le : 3/02/2017
2017-035-lcp-a2mc-analyse_dun_echantillon_simple_par_ellipsometrie_ir_3_-_18_um_clients_publics.pdf (1.00 Mo)Délais et voies de recours
Les décisions peuvent faire l’objet :
- d’un recours gracieux à adresser à :
Présidence de l’Université de Lorraine
Direction des Affaires Juridiques
34 Cours Léopold – 54052 NANCY CEDEX
daj-dir@univ-lorraine.fr
- d’un recours contentieux porté devant le Tribunal administratif de Nancy, dans les deux mois à compter de la date de publication de la décision pour les actes règlementaires et dans un délai de deux mois à compter de la notification pour les actes individuels.
Communication des documents administratifs
Lorsqu’elles ne font pas l’objet d’une diffusion en ligne, les documents administratifs sont accessibles dans les conditions et selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l’administration (Titre 1er, chapitre 1er, section 1 : étendue du droit à communication ; section 2 : modalités du droit à communication).